Identification Nationale : W191006510
FR | EN

Mentions Légales & Cadre Réglementaire

Consultez les informations réglementaires obligatoires de notre plateforme conformément à la législation française des associations Loi 1901.

Informations Administratives Obligatoires

Droits d'Auteur & Propriété Intellectuelle Associative

L'association LES AMIS DE JJ est propriétaire exclusive de la structure générale de ce site, ainsi que de l'intégralité des textes, bases de données documentaires, chartes et photographies d'illustration (notamment les photographies sous licence libre issues du service PicSum) intégrés dans les pages de ce portail.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments de ce portail, par quelque procédé ou moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Jean-Jacques Martin, président de l'association.

Par exception, l'association concède un droit d'usage non exclusif et gratuit à ses adhérents, bénévoles, partenaires territoriaux, et aux services administratifs de la République Française pour copier, imprimer ou archiver nos livrets pédagogiques d'éveil botanique, nos rapports financiers et nos bilans d'impact social, sous réserve d'en citer de manière expresse et inchangée l'origine d'utilité publique.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Toutes les informations personnelles recueillies font l'objet d'un traitement informatique rigoureux, placé sous la responsabilité de Pierre Lemaire, délégué à la protection des données de l'association. Ces données nominatives (noms, emails, numéros de téléphone) ont pour unique but d'assurer la gestion de vos demandes de contact, candidatures bénévoles, formalisations de mécénats ou réservations de sorties collectives.

Vos informations ne sont jamais partagées, vendues ou cédées à des tiers. Elles sont conservées pour une durée maximale de douze mois consécutifs après le dernier échange écrit, puis font l'objet d'une purge physique complète et définitive de nos serveurs.

Conformément au Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 "Informatique et Libertés" modifiée, vous bénéficiez d'un droit permanent d'accès, d'opposition, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit légal, veuillez vous adresser de manière écrite à l'adresse email permanente de l'association : raboot80@gmail.com.